Sylvain MARCHAND

Sylvain Marchand 

Directeur scientifique de la RJEAJ

 

Professeur ordinaire au département de droit civil de l'Université de Genève en Suisse, le Professeur Marchand a obtenu une licence, un DES et un doctorat à l'Université de Genève. Ses études et recherches ont été distinguées par les prix Huet du Pavillon, Arditi, Walter Hug et Bellot. Il a passé une année à la Faculté de droit de l'Université de Pennsylvanie aux USA, en qualité de visiting scholar, pour ses recherches en droit du transport international. Parallèlement, le Professeur Marchand a été stagiaire, collaborateur puis associé dans une étude d'avocats genevoise, spécialisée en droit des affaires.

Le Professeur Marchand a été nommé professeur ordinaire en droit des obligations à l'université de Genève en 2005 et garde une activité de conseil dans une étude genevoise et de professeur associé  (droit de l'exécution forcée) à l'Université de Neuchâtel. Il enseigne également dans divers programmes de formation continue, et à l’École d'avocature de Genève.

 

Axes de spécialisation

Droit des obligations, droit des contrats suisses et internationaux et exécution forcée

Nb. Cette liste n'est pas exhaustive

 

Ouvrages 

 

  1. MARCHAND Sylvain/WITZIG Aurélien, L"aventure rhétorique : vingt-trois discours pour maîtriser l'art oratoire, Genève, Zurich (Schulthess) 2026
  2. MARCHAND Sylvain, La LP sous la plume des juges. Le droit des poursuites à travers dix ans de jurisprudence (2015-2025), Genève (Schulthess) 2025
  3. MARCHAND Sylvain, Les stipulations codifiées du droit suisse : limitation de responsabilité, condition, clause pénale, cession de créance, reprise de dette, solidarité, porte-fort, stipulation pour autrui, Bâle (Helbing Lichtenhahn) 2023
  4. CHAPPUIS Christine/MARCHAND Sylvain, Du jargon et de la raison en droit des obligations. Définitions et prétentions, Genève (Université de Genève. Faculté de droit) 2021
  5. MARCHAND Sylvain, Le discours triomphant : manuel de rhétorique, Genève (Schulthess) 2018
  6. MARCHAND Sylvain, Précis de droit des poursuites, 2e éd., Genève (Schulthess) 2013
  7. MARCHAND Sylvain, Droit de la consommation : le droit suisse à l’épreuve du droit européen, Genève (Schulthess) 2012
  8. CHAPPUIS Christine/MARCHAND Sylvain, Du jargon et de la raison en droit des obligations : définitions et prétentions, Genève (Université de Genève, Faculté de droit) 2010
  9. MARCHAND Sylvain, Poursuite pour dettes et faillite : du palais de justice à la salle des ventes, Genève (Schulthess) 2008
  10. MARCHAND Sylvain, Clauses contractuelles : du bon usage de la liberté contractuelle, Bâle (Helbing & Lichtenhahn) 2008
  11. MARCHAND Sylvain, Les limites de l’uniformisation matérielle du droit de la vente internationale : mise en oeuvre de la Convention des Nations Unies du 11 avril 1980 sur la vente internationale de marchandises dans le contexte juridique suisse, Bâle (Helbing & Lichtenhahn) 1994
  12. PAPAUX VAN DELDEN Marie-Laure/MARCHAND Sylvain/BERNARD Frédéric, Le juge apprécie : mélanges en l’honneur de Bénédict Foëx, Genève (Schulthess) 2023
  13. WYLER Remy/MEIER Anne/MARCHAND Sylvain, Regards croisés sur le droit du travail : « liber amicorum » pour Gabriel Aubert, Genève (Schulthess éd. romandes) 2015
  14. MARCHAND Sylvain/CHAPPUIS Christine/HIRSCH Laurent, Recueil de contrats commerciaux : modèles en français et en anglais commentés selon le droit suisse, Bâle (Helbing & Lichtenhahn) 2013.

 

Articles

 

  1. MARCHAND Sylvain, Loi fédérale sur la lutte contre l’usage abusif de la faillite : une loi qui porte mal son nom, in La semaine judiciaire 1/2025, p. 45
  2. MARCHAND Sylvain, La faillite personnelle, entre abus et regrets, in Journal des tribunaux. II, Droit civil, poursuite pour dettes et faillites et procédure civile 1/2018, p. 4
  3. MARCHAND Sylvain, Recension : Conflits entre le droit interne et le droit international. Démocratie directe et/ou pouvoir des juges ? par Jean-François Perrin, Collection de la Revue de droit suisse, Cahier 55, in Jusletter 22 octobre/2018
  4. MARCHAND Sylvain, La complexité contractuelle en droit privé, in LeGes : Législation & évaluation 2/2017, p. 223
  5. BOHNET François/MARCHAND Sylvain/PASQUIER Suzanne, Introduire une action de groupe pour les consommateurs, in Plädoyer 2/2014, p. 6
  6. MARCHAND Sylvain, Les droits de l’homme s’invitent dans la réforme suisse du droit de la prescription, in Plädoyer 4/2014, p. 27
  7. MARCHAND Sylvain, La compensation dans la procédure de poursuite, in Journal des tribunaux. II Droit civil, poursuite pour dettes et faillites et procédure civile 1/2012, p. 61
  8. MARCHAND Sylvain,  8 LCD : un léger mieux sur le front des intempéries, in HAVE 3/2011, p. 328
  9. MARCHAND Sylvain, "Indirect and consequential damages" en droit suisse, in Revue de droit international et de droit comparé 4/2010, p. 545
  10. MARCHAND Sylvain/TRAN Laurent, L"article 343 al. 1 let. b du projet de Code de procédure civile fédérale et ses rapports avec le droit matériel, in Schweizerische Zeitschrift für Zivilprozessrecht 3/2008, p. 311
  11. MARCHAND Sylvain/BESSO Laurent, Le désintéressement du créancier par la vente de l’immeuble de son débiteur : rapport suisse, in Revue du notariat belge Octobre/2005, p. 566
  12. MARCHAND Sylvain, La procédure concordataire, in Fiches juridiques suisses 24/2004, p. 42p
  13. MARCHAND Sylvain, La poursuite contre une communauté de propriétaires par étages, in Chroniques universitaires 02/03/2003, p. 86
  14. MARCHAND Sylvain, Le concordat frauduleux, in Revue économique et sociale Septembre/2003, p. 75
  15. MARCHAND Sylvain, Remarques sur la vente d’une contrefaçon de brevet, in Zeitschrift für schweizerisches Recht Halbbd. 1, H. 3/2002, p. 221
  16. MARCHAND Sylvain, Le recours contre un refus d’inscription provisoire d’une hypothèque des artisans et entrepreneurs : analyse critique de l’arrêt de la Cour de cassation civile du 3 septembre 2002 en la cause S. SA (art. 839 al.2 CC), in Recueil de jurisprudence neuchâteloise 2002, p. 86
  17. MARCHAND Sylvain, Le contrat de transport de marchandises en droit suisse, in Fiches juridiques suisses 164/2000, p. 40
  18. MARCHAND Sylvain/CHAIX François, The right of recourse of an employer against a subcontractor, in The International construction law review 1998
  19. MARCHAND Sylvain, Le transport international de marchandises par route (CMR), in Fiches juridiques suisses 167/1998, p. 40
  20. MARCHAND Sylvain/CHAIX François, Le droit direct du maître d’ouvrage contre le sous-traitant, in Baurecht 1997, p. 71
  21. MARCHAND Sylvain, De l’helvético-compatibilité de la loi fédérale du 18 juin 1993 sur les voyages à forfait, in Aktuelle juristische Praxis 6/1996, p. 721
  22. MARCHAND Sylvain, Droit des transports internationaux et "contort", in Zeitschrift für schweizerisches Recht Halbbd. 1, H. 2/1995, p. 119
  23. MARCHAND Sylvain, Pluralité de transporteurs selon la CMR, in European transport law 5/1995, p. 577
  24. MARCHAND Sylvain, Transport successif et transport de fait en droit aérien international, in European transport law 5/1995, p. 25.

 

Chapitres de livre

 

  1. MARCHAND Sylvain, La cession des droits de la masse au croisement de la procédure civile et de l’exécution forcée, in L’effet papillon : mélanges en l’honneur de Nicolas Jeandin [Bahar, Rashid et Jeanneret, Yvan, édit.], Genève (Schulthess) 2025, p. 287
  2. MARCHAND Sylvain, Contract for the carriage of goods, in Transportation Law on the Move. Challenges in the Modern Logistics World [Andreas Furrer, édit.], Berne (Stämpfli) 2020, p. 307
  3. MARCHAND Sylvain, La vente en viager, in Mélanges à la mémoire de Bernard Corboz [Bovey, G. [et al.], édit.], Genève (Schulthess Editions Romandes) 2019, p. 143
  4. MARCHAND Sylvain, Le trust et les huissiers, in Vers les sommets du droit : Liber amicorum pour Henry Peter [Rita Trigo Trindade, Rashid Bahar et Giulia Neri-Castrane, édit.], Genève (Schulthess) 2019, p. 85
  5. MARCHAND Sylvain, Commentaire des Art. 257e, 261-261b, 265, 268-268b, 269d CO, in Droit du bail à loyer et à ferme, Bâle (Helbing & Lichtenhahn) 2017
  6. MARCHAND Sylvain, Commentaire des articles 667-668, 793-811 CO, in Code civil II: Commentaire romand, Bâle (Helbing & Lichtenhahn) 2016
  7. MARCHAND Sylvain, Commentaire de l"art. 325 CO, in Commentaire du contrat de travail [Dunand, Jean-Philippe & Mahon, Pascal, édit.], Berne (Stämpfli) 2013
  8. MARCHAND Sylvain/CHAPPUIS Christine/MEAKIN Ian, Clauses standards, boiler plates clauses, in Recueil de contrats commerciaux : modèles en français et en anglais commentés selon le droit suisse [Marchand, Sylvain, Chappuis, Christine & Hirsch, Laurent, édit.], Bâle (Helbing & Lichtenhahn) 2013, p. 3
  9. MARCHAND Sylvain, Contrat de courtage, in Recueil de contrats commerciaux : modèles en français et en anglais commentés selon le droit suisse [Marchand, Sylvain, Chappuis, Christine & Hirsch, Laurent, édit.], Bâle (Helbing & Lichtenhahn) 2013, p. 391
  10. MARCHAND Sylvain, Contrat d’agence, in Recueil de contrats commerciaux : modèles en français et en anglais commentés selon le droit suisse [Marchand, Sylvain, Chappuis, Christine & Hirsch, Laurent, édit.], Bâle (Helbing & Lichtenhahn) 2013, p. 893
  11. MARCHAND Sylvain, La clause d’exclusivité dans le contrat de courtage : un oxymore du Tribunal fédéral, in Pour un droit équitable, engagé et chaleureux : mélanges en l’honneur de Pierre Wessner [Guillod, Olivier & Müller, Christoph, édit.], Bâle (Helbing & Lichtenhahn) 2011, p. 445
  12. MARCHAND Sylvain,  27 CC, in Commentaire romand. Code civil I [Pichonnaz/Foëx, édit.], Bâle (Helbing & Lichtenhahn) 2010
  13. MARCHAND Sylvain, Commentaire des articles 257e, 261-261b, 265, 268-268b, 269d CO, in Droit du bail à loyer : CO et OBLF, contrats-cadres, droit international privé, dispositions pénales [Bohnet, François & Montini, Marino, édit.], Bâle (Helbing & Lichtenhahn) 2010
  14. MARCHAND Sylvain, Commentaire de l"article 27 CC, in Commentaire romand du Code Civil - CC I : art. 1-359 CC [Pichonnaz, Pascal & Foëx, Bénédict, édit.], Bâle (Helbing & Lichtenhahn) 2010
  15. MARCHAND Sylvain, Eugen Huber, reviens ! ils sont devenus fous, in Transparence et secret dans l’ordre juridique, Liber amicorum pour Me Vincent Jeanneret [Foëx, Bénédict et Hirsch, Laurent, édit.], Genève (Slatkine) 2010, p. 59
  16. MARCHAND Sylvain, Clauses de sortie dans les contrats de joint venture, in Economie, environnement, éthique : de la responsabilité sociale et sociétale : Liber amicorum Anne Petitpierre-Sauvain [Rita Trigo Trindade, Henry Peter, Christian Bovet, édit.], Genève (Schulthess) 2009, p. 237
  17. MARCHAND Sylvain, La protection du consommateur de voyages aériens selon le règlement (CE) 261/2004, in Droit de la consommation : Liber amicorum Bernd Stauder [Thévenoz, Luc et Reich, Norbert, édit.], Baden-Baden (Nomos) 2006, p. 267
  18. MARCHAND Sylvain/HARI Olivier, Le sursis concordataire, vecteur de transfert des entreprises commerciales, in Droit des sociétés : mélanges en l’honneur de Roland Ruedin [Bohnet, François et Wessner, Pierre, édit.], Bâle (Helbing & Lichtenhahn) 2006, p. 99
  19. MARCHAND Sylvain, La propriété par étages face à ses créanciers, in Mélanges publiés par l’Association des notaires vaudois, à l’occasion de son centenaire [Bianchi, François (Dir.), édit.], Genève (Schulthess) 2005, p. 191
  20. MARCHAND Sylvain, Commentaire des articles 305 à 313, (dispositions générales sur le concordat), in Poursuite et faillite : commentaire de la Loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite ainsi que des articles 166 à 175 de la Loi fédérale sur le droit international privé [Dallèves, Louis, Foëx, Bénédict et Jeandin, Nicolas, édit.], Bâle (Helbing & Lichtenhahn) 2005
  21. MARCHAND Sylvain, Commentaire des articles 56 à 57e (suspension, temps prohibés et féries), in Poursuite et faillite : commentaire de la Loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite ainsi que des articles 166 à 175 de la Loi fédérale sur le droit international privé [Dallèves, Louis, Foëx, Bénédict et Jeandin, Nicolas, édit.], Bâle (Helbing & Lichtenhahn) 2005
  22. MARCHAND Sylvain, Les règles du droit suisse de la faillite internationale à l’heure des faillites européennes, in Mélanges en l’honneur de François Knoepfler [Bohnet, François et Wessner, Pierre, édit.], Bâle (Helbing & Lichtenhahn) 2005, p. 111
  23. MARCHAND Sylvain, Exécution de décisions étrangères en matière de faillite, in Entraide judiciaire et exécution forcée : affaires civiles, enlèvements d’enfant et faillites [Leuenberger, Christoph & Guy, Jacques-André, édit.], Berne (Stämpfli) 2004, p. 161
  24. MARCHAND Sylvain, La poursuite contre des coobligés, in Aktuelle Aspekte des Schuld- und Sachenrechts : Festschrift für Heinz Rey zum 60. Geburtstag [Honsell, Heinrich... et al. (Hrsg.), édit.], Zürich (Schulthess) 2003, p. 247
  25. MARCHAND Sylvain, Commentaire des articles 440 à 457 CO, in Code des obligations I : art. 1-529 ; Loi sur le crédit à la consommation ; Loi sur les voyages à forfait [Thévenoz, Luc... et al., édit.], Bâle (Helbing & Lichtenhahn) 2003
  26. MARCHAND Sylvain, Chacun chez soi, factures pour tous : la répartition des frais dans la propriété par étages, in Propriété par étages : fondements théoriques et questions pratiques [Hottelier, Michel et Foëx, Bénédict, édit.], Genève (Helbing & Lichtenhahn) 2003, p. 145.

 

Chapitres d'actes

 

  1. MARCHAND Sylvain, Le consommateur précarisé dans le contexte de l’exécution forcée : surendettement, poursuites injustifiées, et faillite personnelle, in La figure du consommateur vulnérable : 5e Journée des droits de la consommation et de la distribution [Dario Hug, Blaise Carron et Christoph Müller, édit.], Bâle (Helbing Lichtenhahn) 2025, p. 205
  2. MARCHAND Sylvain, Les fondamentaux de la responsabilité du fait des produits. Exposé introductif : sources, for et droit applicable, producteur et défaut, in La responsabilité du fait des produits : Journée de la responsabilité civile 2016 [Chappuis, Christine ; Winiger, Bénédict, édit.], Genève (Schulthess éditions juridiques) 2018, p. 11
  3. MARCHAND Sylvain, Arbitrage et insolvabilité: tribulations d’un couple mal assorti, in Nouveautés en matière de faillite transfrontalière; et les banques et les assurance face aux tiers: Actes de la 28e journée de droit international privé du 27 mai 2016 à Lausanne, Genève (Schulthess éd. romandes) 2016, p. 47
  4. MARCHAND Sylvain, Créancier en Suisse, débiteur en Italie: aspects de droit matériel et procédural, in Aspetti patrimoniali e di esecuzione forzata nei rapporti transfrontalieri: Atti della giornata di studio del 2 giugno 2014, (s.n.) 2015, p. 87
  5. MARCHAND Sylvain, Algunos conceptos anglosajones en los contratos sometidos al derecho civil, in Nuevas orientaciones del derecho civil en Europa [Delgado Martín, Palmira ; Director Pereña Vicente, Monserrat., édit.], (Aranzadi) 2015, p. 273
  6. MARCHAND Sylvain, Les garanties de prix des maisons de vente aux enchères, in L’art a-t-il un prix ? L’évaluation des oeuvres d’art, ses défis pratiques et juridiques = The art of pricing the priceless: on the valuation of art, its challenges and liabilities [Gabus, Pierre & Bandle, Anne Laure, édit.], Genève (Schulthess) 2014, p. 15
  7. MARCHAND Sylvain, Commerce électronique : la manifestation de volonté au bout du doigt, in Droits de la consommation et de la distribution : les nouveaux défis [Carron, Blaise & Müller, Christoph, édit.], Bâle (Helbing & Lichtenhahn) 2013, p. 1
  8. MARCHAND Sylvain, Le leasing immobilier : un contrat pluriel, in Droit de superficie et leasing immobilier : deux alternatives au transfert de propriété [Foëx, Bénédict, édit.], Genève (Schulthess) 2011, p. 113
  9. MARCHAND Sylvain, Intérêts et conversion dans l’action en paiement, in Quelques actions en paiement [Bohnet, François, édit.], Neuchâtel (CEMAJ) 2009, p. 69
  10. MARCHAND Sylvain, Jonction et coordination des contrats en droit de la construction, in Journées suisses du droit de la construction, Fribourg (Institut pour le droit suisse et international de la construction) 2009, p. 97
  11. MARCHAND Sylvain, Contrats et insolvabilité, in Actualités du droit des contrats : le contrat à la croisée des chemins [Braun, Martina, édit.], Lausanne (CEDIDAC) 2008, p. 15
  12. MARCHAND Sylvain, La procédure d"instrumentation : droits réels, in La procédure d"instrumentation des actes authentiques [Schmid, Jürg, édit.], Zürich (Schulthess) 2007, p. 147
  13. MARCHAND Sylvain, Le triptyque de la protection du passager aérien en droit suisse et européen, in La protection de la personne par le droit : Journée de droit civil 2006 en l’honneur du professeur Martin Stettler [Baddeley, Margareta, édit.], Genève (Schulthess) 2007, p. 167
  14. MARCHAND Sylvain, Jurisprudence civile bancaire et financière 2004-2005 : commentaire et inventaire, in Journée 2005 de droit bancaire et financier [Thévenoz, Luc & Bovet, Christian, édit.], Genève (Schulthess) 2006, p. 71
  15. MARCHAND Sylvain, Transfer of the debtor’s enterprise during the composition moratorium, in The challenges of insolvency law reform in the 21st century : facilitating investment and recovery to enhance economic growth [Peter, Henry, Jeandin, Nicolas & Kilborn, Jason, édit.], Zürich (Schulthess Juristischen Medien) 2006, p. 425
  16. MARCHAND Sylvain, La gérance d’immeubles, conventionnelle et légale, in Séminaire sur le droit du bail [Wessner, Pierre, édit.], Neuchâtel (Université de Neuchâtel, Faculté de droit et des sciences économiques) 2006, p. 1
  17. MARCHAND Sylvain, La réconciliation de l’effet réel et de l’effet personnel des droits de préemption, d’emption, et de réméré immobiliers en droit suisse, in Journées juridiques turco-suisses = Türkisch-Schweizerische Juristentage = Türk İsviçre Hukuk Haftasi [Erdem, Ercüment H. & Bolle, Pierre-Henri, édit.], Istanbul (Beta) 2005, p. 173
  18. MARCHAND Sylvain, La fourniture des matériaux de construction, in Journées suisses du droit de la construction, Fribourg (Institut pour le droit suisse et international de la construction) 2005, p. 131
  19. MARCHAND Sylvain, Le juge face à la résiliation douteuse d’un contrat de distribution exclusive, in L’évolution récente du droit des obligations : travaux de la Journée d’étude organisée à l’Université de Lausanne le 10 février 2004 [Blanc, Matthieu, édit.], Lausanne (Centre du droit de l’entreprise de l’Université de Lausanne) 2004, p. 95
  20. MARCHAND Sylvain, L"évolution de la jurisprudence récente en matière de contrats de vente (1994-2004), in Evolution récente du droit des obligations : travaux de la journée d"étude organisée à l"Université de Lausanne le 10 février 2004 [Engel, Pierre... et al., édit.], Lausanne (Centre du droit de l"entreprise de l"Université de Lausanne) 2004, p. 67
  21. MARCHAND Sylvain, Responsabilité fondée sur la confiance : vie et mort d’un ornithorynque juridique, in La responsabilité fondée sur la confiance : Journée de la responsabilité civile 2000 [Chappuis, Christine & Winiger, Bénédict, édit.], Zurich (Schulthess) 2001, p. 163.

 

Présentations à des conférences

 

  1. MARCHAND Sylvain, Action révocatoire et droit de la famille : une approche comparée des articles 285 ss LP, 193 CC, 497 et 579 CC, in Institut de consultation notariale (ICONE), 2002

 

Rapports de recherche

 

  1. FOËX Bénédict/MARCHAND Sylvain, National Report of the Transfer of Movables in Switzerland, 2011

«   »

Ajouter un commentaire

Commentaires

Il n'y a pas encore de commentaire.